Le calcul de la durée du séjour en Suisse peut s'avérer particulièrement délicat selon les parcours de vie, notamment lorsque le candidat a quitté la Suisse durant de courtes périodes.
Naturalisation ordinaire : la durée exigée au niveau fédéral (art. 9 LN)
Le candidat doit prouver qu'il a séjourné en Suisse pendant dix ans au total, dont trois des cinq années précédant le dépôt de la demande. Le temps passé en Suisse entre 8 et 18 ans compte double, mais le séjour effectif doit avoir duré au moins six ans.
Naturalisation ordinaire : la durée exigée à Genève (art. 17 LNat/GE)
Pour déposer une demande de naturalisation ordinaire dans le canton de Genève, la personne étrangère doit y avoir résidé de manière effective pendant 2 ans, dont les 12 mois précédant sa demande.
La condition de résidence est remplie lorsque la personne est valablement inscrite au registre cantonal des habitants comme établie à Genève et qu'aucun indice ne laisse penser qu'elle a déplacé sa résidence principale à l'étranger. Elle doit résider effectivement en Suisse et détenir une autorisation d'établissement valable pendant toute la durée de la procédure.
Naturalisation facilitée : la durée exigée au niveau fédéral
- Conjoint d'un citoyen suisse : cinq ans de séjour en Suisse au total, dont l'année précédant la demande. S'il vit ou a vécu à l'étranger, il peut aussi déposer une demande après six ans d'union conjugale, à condition d'avoir des liens étroits avec la Suisse (art. 21 LN).
- Enfant apatride mineur : cinq ans de séjour en Suisse au total, dont l'année précédant la demande (art. 23 LN).
- Enfant d'une personne naturalisée : cinq ans de séjour en Suisse au total, dont les trois ans précédant la demande (art. 24 LN).
- Étranger de la troisième génération : être né en Suisse, être titulaire d'une autorisation d'établissement et avoir suivi au moins 5 ans de scolarité obligatoire en Suisse (art. 24a LN).
Pour le détail de ces cas, consultez notre guide de la naturalisation facilitée à Genève.
Comment se calcule la durée du séjour ?
- Le temps passé en Suisse entre 8 et 18 ans compte double.
- Les séjours sous permis F comptent pour moitié.
- Les séjours sous permis L, N et G ne comptent pas.
Le séjour n'est pas interrompu lorsque l'étranger quitte la Suisse pour une courte durée avec l'intention d'y revenir. Il prend fin en revanche dès la sortie de Suisse si la personne a annoncé son départ à l'autorité compétente, ou si elle a effectivement vécu plus de six mois hors de Suisse (art. 33 LN).
Selon la pratique actuelle, une absence de moins de six mois avec l'intention de revenir concerne en premier lieu les vacances ou les formations de moins d'une année (arrêt du Tribunal fédéral 1D_2/2021 du 11 décembre 2023, consid. 3a).
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